L'utilisation du site pmepulse.fr implique l'acceptation pleine et entière des présentes mentions légales et des conditions générales en vigueur.
Éditeur du site
Le site pmepulse.fr est édité sous la marque PME'Pulse, exploitée par Quentin Barbier, entrepreneur individuel (EI).
- SIRET : 803 037 076 00053
- Adresse : 22 rue de la Vannoire, 85310 Nesmy, France
- E-mail : contact@pmepulse.fr
- Téléphone : 06 86 09 38 21
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
- Directeur de la publication : Quentin Barbier
PME'Pulse est un nom commercial. Il ne constitue pas une personne morale distincte : l'ensemble des engagements pris sous cette marque le sont par Quentin Barbier, entrepreneur individuel.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
440 N Barranca Avenue #4133
Covina, CA 91723, États-Unis
Contact : privacy@vercel.com — vercel.com/contact
Vercel Inc. ne publie pas de numéro de téléphone à destination du public ; le support est assuré par voie électronique aux coordonnées ci-dessus.
Vercel Inc. est certifiée au titre du EU-U.S. Data Privacy Framework, mécanisme reconnu par la Commission européenne pour l'encadrement des transferts de données personnelles vers les États-Unis.
Activité
PME'Pulse propose des prestations de conseil, de communication et de marketing digital à destination des entreprises. Cette activité n'est pas soumise à un ordre professionnel ni à une autorisation administrative préalable.
Propriété intellectuelle
La marque PME'Pulse, son logo, sa charte graphique, ses visuels, ses textes, sa structure et ses contenus sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, même partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques, logos et contenus appartenant aux clients de PME'Pulse et présentés sur ce site demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Ils apparaissent avec leur accord, à titre de référence.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. PME'Pulse n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de données personnelles.
La création d'un lien vers pmepulse.fr est libre, sous réserve qu'elle ne porte pas atteinte à l'image de la marque et qu'elle n'induise pas en erreur sur l'existence d'un partenariat.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles et l'usage des traceurs sont décrits dans la politique de confidentialité et la politique de cookies, accessibles depuis le pied de page du site.
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez de droits sur vos données, exerçables à l'adresse contact@pmepulse.fr.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout client ayant la qualité de consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur après avoir adressé une réclamation écrite à contact@pmepulse.fr restée sans solution.
La saisine doit intervenir dans un délai d'un an à compter de la réclamation écrite :
CM2C — 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris — www.cm2c.net
La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges reste également accessible.
Ce dispositif ne s'applique pas aux relations entre professionnels.
Accessibilité et disponibilité
PME'Pulse s'efforce de maintenir le site accessible en permanence, sans pouvoir le garantir. L'accès peut être suspendu pour maintenance, mise à jour ou cas de force majeure, sans que cette interruption ouvre droit à indemnité.
Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions sont soumis au droit français.
En cas de litige avec un professionnel, et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux du ressort du siège de l'éditeur. En cas de litige avec un consommateur, les règles légales de compétence s'appliquent.
Dernière mise à jour : 22 octobre 2026